Licence d'images
Entre les parties :
Titulaire des droits à l'image : Armand José Sin, Rue de Cinq 4000 14 3961 Zinal. Courriel : armandosin@netplus.ch
Téléphone : +41 77 464 35 60
Cessionnaire, nom complet ou raison sociale: . Adresse :
Email :
Objet de la licence : Le titulaire des droits sur l'image autorise le cessionnaire à utiliser l(es) image(s) suivante(s) :
Description de l(es) image(s) :
Conditions d'utilisation :1. Finalité : L'(/Les) image(s) pourront être utilisées pour [décrire l'objectif, par exemple, fins publicitaires, éducatives, personnelles, etc.].
Utilisation illimitée sur les sites web et les plateformes de réseaux sociaux, y compris les vidéos courtes sur les sites de partage de vidéos
Peut être utilisé dans l’édition et le marketing numériques
2. Durée : L'autorisation sera valable du [date de début] au [date de fin ou "indéfiniment"].
3. Champ territorial : L'utilisation de l'(/des) image(s) est limitée à [préciser le territoire, par exemple, "Espagne", "dans le monde entier", etc.].
4. Modifications : Il est interdit de modifier, éditer ou altérer l'(/les) image(s)
5. Cession à des tiers : Le cessionnaire ne pourra pas transférer cette licence à des tiers,
Il est interdit de modifier, éditer ou altérer l'(/les) image(s)
Compensation : Le cessionnaire versera la somme de [montant] Francs Suisses au titulaire.
Déclarations : Le titulaire déclare être le propriétaire légitime des droits sur l'image(s) et avoir la capacité légale d'accorder cette licence.
Signature des parties : Titulaire des droits : Nom complet : ___________________________ Signature : _________________________Date : __________________________